Politique de confidentialité

La présente politique de confidentialité définit et vous informe de la manière dont Douai Gayant utilise et protège les informations que vous nous transmettez, le cas échéant, lorsque vous utilisez l’un des présents sites accessibles à partir des URL suivantes : www.XXX.fr (ci-après le « Site »).

Veuillez noter que cette politique de confidentialité est susceptible d’être modifiée ou complétée à tout moment par Douai Gayant, notamment en vue de se conformer à toute évolution législative, réglementaire, jurisprudentielle ou technologique. Dans un tel cas, la date de sa mise à jour sera clairement identifiée en tête de la présente politique.

(a) L’Utilisateur est une personne authentifiée, par un accès via login & mot de passe ; il peut s’agir de pseudonyme. Les mots de passe sont enregistrés de façon cryptée. Dans ce cas, l’utilisateur est informé dès connexion que la politique de confidentialité a été mise à jour ; l’Utilisateur est invité, par un menu en ligne, à les lire et les accepter. Un refus d’acceptation équivaut à un souhait exprimé par l’Utilisateur, de ne plus utiliser les services en ligne proposés par Douai Gayant.

(b) L’Utilisateur n’est pas une personne authentifiée, il est informé synthétiquement à chaque accès au Site, de la politique de Douai Gayant en matière de gestion des cookies, ainsi que de notre politique de sécurité et confidentialité. L’utilisation des cookies, évite à l’Utilisateur d’être informé à chaque connexion.

I. DONNÉES PERSONNELLES

Douai Gayant peut être amené dans certains cas à vous demander de renseigner vos nom, prénom, adresse mail, numéro de téléphone, entreprise et fonction (ci-après vos « Informations Personnelles »). En fournissant ces informations, vous acceptez expressément qu’elles soient traitées par Douai Gayant, aux fins indiquées au point 2 ci-dessous ainsi qu’aux fins rappelées à la fin de chaque formulaire.

Il vous est cependant possible d’accéder au Site de Douai Gayant sans communiquer aucune information personnelle. Dans ce cas, vous ne pourrez pas bénéficier de certains services proposés.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (General Data Protection Régulation) adopté par le Parlement européen le 14 avril 2016, et à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, Douai Gayant vous informe des points suivants :

1. Identité du responsable du traitement

Le responsable du traitement est l’association Douai Gayant, ayant son siège social au XXX situé en France, dont le téléphone est  : + XXX

2. Finalités du traitement

Douai Gayant est susceptible de traiter vos Informations Personnelles :

(a) aux fins de vous fournir les informations ou les services que vous avez demandé (notamment : offre commerciale, contrats, commandes, facturation) ; et/ou

(b) aux fins de recueillir des informations nous permettant d’améliorer notre Site, nos produits et services (notamment par le biais de cookies) ; et/ou

(c) aux fins de pouvoir vous contacter dans le cadre d’opérations de marketing et communication ou à propos de différents événements relatifs à Douai Gayant; et/ou

(d) aux fins de pouvoir vous envoyer des enquêtes de satisfaction et des études marketing ; et/ou

(e) aux fins de recueillir et traiter des candidatures dans le cadre de recrutements

3. Destinataires

Aucune informations personnelles ne fait l’objet d’une communication auprès de tiers, sauf :

(a) auprès de sous-traitants auxquels Douai Gayant fait appel, vous trouverez de plus amples informations à leurs sujets au point 7 du présent document. Ni Douai Gayant, ni l’un quelconque de ses sous-traitants, ne procèdent à la commercialisation des données personnelles des visiteurs et Utilisateurs de son Site, sans avoir préalablement obtenu votre consentement.

(b) lorsque la divulgation de ces informations est requise par la loi, sur ordre d’un tribunal ou toute autorité administrative ou judiciaire habilitée à en connaître.

4. Durée de conservation

Vos Informations Personnelles sont conservées par Douai Gayant uniquement pour le temps correspondant à la finalité de la collecte tel qu’indiqué en 2 ci-dessus.

5. Droits Informatique et Libertés

Vous disposez des droits suivants concernant vos Informations Personnelles, que vous pouvez exercer en nous écrivant à l’adresse postale mentionnée au point 1 ou en nous envoyant un courrier électronique à l’adresse suivante XXX.

  • Droit d’accès et de communication des données

Vous avez la faculté d’accéder aux Informations Personnelles qui vous concernent.

Cependant, en raison de l’obligation de sécurité et de confidentialité dans le traitement des données à caractère personnel qui incombe à Douai Gayant, vous êtes informé que votre demande sera traitée sous réserve que vous rapportiez la preuve de votre identité, notamment par la production d’un scan de votre titre d’identité valide (en cas de demande par courrier électronique) ou d’une photocopie signée de votre titre d’identité valide (en cas de demande adressée par écrit).

Douai Gayant vous informe qu’il sera en droit, le cas échéant, de s’opposer aux demandes manifestement abusives (de par leur nombre, leur caractère répétitif ou systématique).

  • Droit de rectification des données

Au titre de ce droit, la législation vous habilite à demander la rectification, la mise à jour, le verrouillage ou encore l’effacement des données vous concernant qui peuvent s’avérer le cas échéant inexactes, erronées, incomplètes ou obsolètes.

Egalement, vous pouvez définir des directives générales et particulières relatives au sort des données à caractère personnel après votre décès. Le cas échéant, les héritiers d’une personne décédée peuvent exiger de prendre en considération le décès de leur proche et/ou de procéder aux mises à jour nécessaires.

  • Droit d’opposition

L’exercice de ce droit n’est possible que dans l’une des deux situations suivantes :

  1. Lorsque l’exercice de ce droit est fondé sur des motifs légitimes ; ou
  2. Lorsque l’exercice de ce droit vise à faire obstacle à ce que les données recueillies soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

6. Délais de réponse

Douai Gayant s’engage à répondre à votre demande d’accès, de rectification ou d’opposition ou toute autre demande complémentaire d’informations dans un délai raisonnable qui ne saurait dépasser 1 mois à compter de la réception de votre demande.

7. Prestataires habilités

Douai Gayant vous informe qu’il a recours à des prestataires habilités pour faciliter le recueil et le traitement des données que vous nous avez communiqué. Douai Gayant s’est préalablement assuré de la mise en œuvre par ses prestataires de garanties adéquates et du respect de conditions strictes en matière de confidentialité, d’usage et de protection des données.

II. POLITIQUE RELATIVE AUX COOKIES

Si vous n’êtes pas un Utilisateur authentifié,  vous êtes avertis, à chaque connexion, par un bandeau situé en bas de votre écran, que des informations relatives à votre navigation sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers dénommés
« cookies ».

1. Informations générales sur les cookies présents sur le site de Douai Gayant

Les « cookies » (ou témoins de connexion) sont des petits fichiers texte de taille limitée qui nous permettent de reconnaître votre ordinateur, votre tablette ou votre mobile aux fins de personnaliser les services que nous vous proposons ; afin de vous garantir une navigation fluide et optimale sur notre site Internet.

Les informations recueillies par le biais des cookies ne permettent en aucune manière de vous identifier nominativement. Elles sont utilisées exclusivement pour nos besoins propres afin d’améliorer l’interactivité et la performance de notre site web.

2. Configuration de votre navigateur concernant l’utilisation des cookies

Vous pouvez accepter ou refuser le dépôt de cookies à tout moment

Lors de votre première connexion sur le site web de Douai Gayant, une bannière présentant brièvement des informations relatives au dépôt de cookies et de technologies similaires apparaît en bas de votre écran. Cette bannière vous avertit qu’en poursuivant votre navigation sur le site web de Douai Gayant (en chargeant une nouvelle page ou en cliquant sur divers éléments du site par exemple), vous acceptez le dépôt de cookies sur votre terminal. Vous êtes également réputé avoir donné votre accord au dépôt de cookies en cliquant sur le bouton « OK » à droite de la bannière figurant en bas de votre écran.

Selon le type de cookie en cause, le recueil de votre consentement au dépôt et à la lecture de cookies sur votre terminal peut être exemptés de consentement  ou impératif :

(a) Conformément aux recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), certains cookies sont dispensés du recueil préalable de votre consentement dans la mesure où ils sont strictement nécessaires au fonctionnement du site internet ou ont pour finalité exclusive de permettre ou faciliter la communication par voie électronique. Il s’agit notamment des cookies d’identifiant de session, d’authentification, de session d’équilibrage de charge ainsi que des cookies de personnalisation de votre interface. Ces cookies sont intégralement soumis à la présente politique dans la mesure où ils sont émis et gérés par Douai Gayant.

(b) Les cookies nécessitant le recueil préalable de votre consentement, concerne les cookies émis par des tiers et qui sont qualifiés de « persistants » dans la mesure où ils demeurent dans votre terminal jusqu’à leur effacement ou leur date d’expiration. De tels cookies étant émis par des tiers, leur utilisation et leur dépôt sont soumis à leurs propres politiques de confidentialité dont vous trouverez un lien ci-dessous. Cette famille de cookie regroupe les cookies de mesure d’audience ainsi que les cookies de partage de réseaux sociaux (notamment de Facebook, YouTube, Twitter et LinkedIn).

Les cookies de mesure d’audience établissent des statistiques concernant la fréquentation et l’utilisation de divers éléments du site web (comme les contenus/pages que vous avez visité). Ces données participent à l’amélioration de l’ergonomie du site web de Douai Gayant. Un outil de mesure d’audience est utilisé sur le présent site internet, il s’agit de GOOGLE ANALYTICS  dont la politique de confidentialité est disponible à partir du lien suivant  https://www.google.com/analytics/learn/privacy.html?hl=fr . Bien entendu l’adresse de ce lien dépendant exclusivement de Google, peut changer, c’est à l’Utilisateur, le cas échéant, à rechercher la nouvelle adresse.

Les cookies de partage des réseaux sociaux sont émis et gérés par l’éditeur du réseau social concerné. Sous réserve de votre consentement, ces cookies vous permettent de partager facilement, vers vos comptes réseaux sociaux, une partie du contenu publié sur le site de Douai Gayant, notamment par l’intermédiaire d’un « bouton » applicatif de partage selon le réseau social concerné. Quatre types de cookies de partage des réseaux sociaux sont présents sur le site de Douai Gayant :

nous attirons encore une fois votre attention sur le fait que les adresses de ces liens dépendent exclusivement des prestataires désignés. Elles peuvent changer, c’est alors à à l’Utilisateur, le cas échéant, à rechercher les nouvelles adresses.

ATTENTION : La plupart des navigateurs Internet sont configurés par défaut de façon à ce que le dépôt de cookies soit autorisé.

Votre navigateur vous offre la possibilité de modifier ces paramètres standards de manière à ce que l’ensemble des cookies soit rejeté systématiquement ou bien à ce qu’une partie seulement des cookies soit acceptée ou refusée en fonction de leur émetteur.

ATTENTION : Nous attirons votre attention sur le fait que le refus du dépôt de cookies sur votre terminal est néanmoins susceptible d’altérer votre expérience d’utilisateur ainsi que votre accès à certains services ou fonctionnalités du présent site web. Le cas échéant, Douai Gayant décline toute responsabilité concernant les conséquences liées à la dégradation de vos conditions de navigation qui interviennent en raison de votre choix de refuser, supprimer ou bloquer les cookies nécessaires au fonctionnement du site. Ces conséquences ne sauraient constituer un dommage et vous ne pourrez prétendre à aucune indemnité de ce fait.

Votre navigateur vous permet également de supprimer les cookies existants sur votre terminal ou encore de vous signaler lorsque de nouveaux cookies sont susceptibles d’être déposés sur votre terminal. Ces paramétrages n’ont pas d’incidence sur votre navigation mais vous font perdre tout le bénéfice apporté par le cookie.

A titre d’informations, vous pouvez prendre connaissance sur les outils présentés, de la manière de paramétrer la gestion des cookies déposés sur votre terminal :